Spark Avocats est un cabinet en droit des affaires à Paris.
Nous accompagnons nos clients en corporate (M&A et Private Equity), en droit social et droit du travail et en restructuring avec une approche agile et innovante,
Vos enjeux business sont au centre de notre démarche :
nous sommes aussi des entrepreneurs et les comprenons. Nous partageons avec nos clients une forte culture économique.
Nos avocats en droit des affaires mettent en oeuvre une approche pragmatique du droit intégrant, au-delà des techniques juridiques, les enjeux humains, opérationnels et financiers de chaque situation.
La relation de confiance est essentielle :
bienveillance, écoute, proximité et accessibilité sont nos fondamentaux.
Notre ambition : vous accompagner aujourd’hui pour vos succès de demain.
VOUS SOUHAITEZ ?
DROIT DES AFFAIRES
M&A PRIVATE EQUITY
- Reprendre une entreprise, LBO, MBI, MBO, OBO
- Structurer un search fund
- Financer son activité ou sa reprise d’entreprise
- Céder une entreprise ou une filiale
- Bien vous associer
- Lever des fonds en amorçage ou développement
- Structurer un pacte d’associés
- Contracter avec un partenaire en France ou à l’international
- Structurer ou rejoindre un réseau de franchise
- Gérer un litige commercial complexe français ou étranger
DROIT SOCIAL
DROIT DU TRAVAIL
- Valider la rédaction ou la modification d’un contrat de travail
- Être accompagné dans un contexte de tension de la relation de travail
- Sécuriser un licenciement (individuel, économique, disciplinaire, inaptitude)
- Faire face à une situation de harcèlement, de discrimination
- Être assisté dans le cadre d’un audit social d’acquisition ou de conformité
- Mettre en place le CSE
- Négocier un accord d’entreprise
- Être accompagné dans le cadre d’un contentieux (prud’homal, électoral, de sécurité sociale, pénal du travail)
DROIT FISCAL
DROIT FISCAL
Fiscalité générale :
- Optimisation de la charge fiscale des entreprises et évaluation des risques fiscaux
- Gestion des déficits
- Optimisation fiscale des flux de revenus (dividendes, intérêts, redevances, services)
- Fiscalité de la recherche et de l’innovation : optimisation de la base de calcul du CIR et du CII et assistance des sociétés dans la rédaction de leur documentation technique, en partenariat avec des ingénieurs spécialisés
- Gestion des règles anti-abus
- Gestion de l’endettement au plan national et international
- Planification internationale
Fiscalité transactionnelle :
- Audit d’acquisition ou vendor due diligence
- Structuration fiscale des investissements ou désinvestissements
- Optimisation des conséquences fiscales des restructurations, acquisitions ou cessions
- Optimisation fiscale des cessions de titres ou d’actifs
- Fiscalité des groupes
- Restructurations de sociétés
- Intégration fiscale
- Optimisation de la charge fiscale du groupe dans un contexte international
- Agréments fiscaux
Fiscalité des particuliers :
- Management packages et accompagnement des dirigeants
- Transmission patrimoniale et opérations familiales
- Cession d’entreprises
- Assistance déclarative
Fiscalité immobilière :
- TVA immobilière et droits d’enregistrement
- Structuration et optimisation de l’acquisition ou de la cession d’actifs immobiliers et/ou de SPI
- Fiscalité des loyers et des plus-values
- Taxes locales
Contrôle et contentieux :
- Assistance à contrôle fiscal (sociétés ou personnes physiques) à tous les stades de la procédure
- Assistance devant les commissions administratives
- Contestation des rappels d’impôt devant les juridictions françaises ou européennes
Nous accompagnons nos clients sur tous les aspects juridiques et stratégiques liés au développement et à la vie de leur entreprise.
Nos expertises :
- Fusion acquisitions, haut de bilan
- Restructuration, entreprises en difficultés
- Création, gestion de votre société
- Conseil en ressources humaines
- Relations commerciales et contractuelles
- Accompagnement des dirigeants
- Fiscalité des entreprises, transactionnelle et des particuliers
- Assistance à contrôle fiscal
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