Les Management Packages sont devenus un outil essentiel pour associer les dirigeants et managers à la création de valeur d’une entreprise, notamment dans le cadre d’opérations de LBO ou de restructurations.
Stock-options, actions gratuites, BSA, actions de préférence ou mécanismes de partage de la valeur : ces dispositifs permettent d’aligner les intérêts des dirigeants avec ceux des investisseurs.
Toutefois, leur structuration soulève des enjeux fiscaux complexes, susceptibles d’entraîner de lourdes conséquences sur la fiscalité des dirigeants et salariés.
Spark Avocats accompagne dirigeants, managers et investisseurs dans la mise en place des Management packages afin de sécuriser leur fiscalité et de prévenir les risques de remise en cause par l’administration.
Assurer une association des dirigeants et managers à la création de valeur d’une entreprise
Une transmission patrimoniale réussie repose sur l’anticipation, la structuration et la prise en compte des enjeux familiaux et fiscaux.
Spark Avocats intervient aux côtés des dirigeants et des Managers pour garantir la mise en place d’un Management Packages juste, sécurisé et adapté à leurs objectifs.
Vous envisagez de mettre en place un Management Package ?
Nos avocats vous accompagnent pour sécuriser vos décisions et transformer la fiscalité en véritable levier de performance.
LA METHODE SPARK
1
Analyser la situation et les objectifs des dirigeants
Nous réalisons une analyse complète du contexte de l’opération :
- Étude des mécanismes envisagés
- Analyse des objectifs des dirigeants, salariés et investisseurs
- Identification des enjeux fiscaux et sociaux
Cette phase permet d’identifier les dispositifs les plus adaptés à la situation.
2
Structurer et sécuriser un mangement package
Nous élaborons avec vous une structuration cohérente :
- Choix des instruments juridiques et financiers appropriés
- Anticipation de la fiscalité applicable aux gains
- Anticipation des règles anti-abus et de la jurisprudence récente
- Alignement entre les intérêts des dirigeants et ceux des investisseurs
L’objectif est de construire un dispositif équilibré, performant et juridiquement sécurisé.
3
Mettre en œuvre et sécuriser le dispositif
Nous vous accompagnons dans la mise en œuvre de la stratégie retenue :
- Coordination avec les conseils juridiques et patrimoniaux
- Sécurisation juridique et fiscale des opérations
- Assistance dans les démarches administratives et déclaratives
- Anticipation des contrôles fiscaux éventuels
Notre approche vise à assurer la sécurité et la pérennité des transmissions familiales.
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