Structurer ou rejoindre un réseau de franchise avec nos avocats

Nous vous accompagnons pour toutes les étapes clés

Vous souhaitez structurer un réseau de franchise ou rejoindre un réseau de franchise ?

Nos avocats en droit des affaires accompagnent quotidiennement leurs clients dans la structuration de leur réseau de franchise, afin d’accélérer leur développement en France et à l’international, ou dans l’adhésion à un réseau de franchise.

Par le partage de nos nombreux retours d’expérience, nous vous orientons et vous aidons à mûrir et avancer votre projet.

Nous vous ferons bénéficier de notre expérience afin d’établir le cahier des charges de votre futur réseau ou comprendre les sujets clés d’un franchisé et anticiper les négociations. Nous vous accompagnerons pour toutes les étapes clés en prenant en considération votre business model, vos enjeux de développement et les caractéristiques qui vous sont propres.

LES ÉTAPES

1

CAHIER DES CHARGES

  • Définition du cahier des charges
    Ensemble nous vous aidons à définir le cahier des charges de votre réseau après avoir échangé sur votre mode de fonctionnement et votre modèle économique ainsi que vos attentes (aspects financiers, approvisionnement, commercialisation, engagements du franchisé, protection de l’IP….)
  • ou nous vous préparons à l’entrée dans un réseau de franchise en vous exposant les sujets clés et points d’attention à anticiper
2

REDACTION ET NEGOCIATION

Rédaction du contrat de franchise.
Nous rédigeons sur la base du cahier des charges arrêté un contrat de franchise ou de master franchise et le finalisons avec vous.

 

  • Rédaction du DIP
    Nous vous accompagnons dans la rédaction d’un modèle de document d’information précontractuelle que vous utiliserez avec vos candidats dans le cadre des négociations.

 

  • Négociation
    Nous vous accompagnons dans la négociation du contrat de franchise avec le franchisé ou le franchiseur.
3

REALISATION

  • Conclusion du contrat.
    Nous vous accompagnons jusqu’à la signature du contrat de franchise et dans le cadre de vos relations quotidiennes en exécution du contrat.
  • Adaptation du modèle.
    La structuration d’un réseau de franchise est un exercice complexe qui doit se confronter à la réalité d’une exploitation opérationnelle. Le contrat de franchise doit ainsi parfois être adapté afin de tenir compte de l’évolution du modèle, des pratiques et du retour du terrain. Nous vous accompagnons également dans cette mise à jour.

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Ariane OLIVE

Ariane Olive avocat en droit des affaires à Paris

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